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page_title: 'Conditions générales de ventes',
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<h3 class="h6">1 - Généralités</h3>
<p>
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à l’ensemble des relations,
entre tout utilisateur du site spa.biz et le vendeur, MAJESTICS BUSINESS SL. Toute
commande passée par l’intermédiaire du site spa.biz suppose que l'utilisateur ait lu et
accepté les présentes conditions générales de ventes. Le coût de l’utilisation de la
technique de communication à distance utilisée et celui supporté par l’utilisateur pour
son accès à Internet est tel que facturé par son fournisseur d’accès à Internet. Le dit coût
est à la charge de l’utilisateur.
</p>
<h3 class="h6">2 - Passer une commande</h3>
<p>
Pour commander ou se renseigner sur des produits présentés sur le site spa.biz
l’utilisateur peut utiliser les différents moyens ci-dessous : - par téléphone au 09.73.72.33.33
du lundi au vendredi de 9h à 19h30, le samedi de 10h à 19h - par email à <a href="mailto:contact@spa.biz" class="text-primary text-bold">contact@spa.biz</a>
</p>
<p>
Afin de pouvoir réserver l’offre en cours, un acompte de réservation sera exigé, ce montant
n’engagera pas la mise en fabrication du spa. L’acheteur a la possibilité de vérifier le détail
de sa commande et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer
celle-ci. La bonne réception de la commande de l’utilisateur par MAJESTICS BUSINESS SL
lui sera confirmée. Toute commande est conclue avec la société MAJESTICS BUSINESS SL.
Le site spa.biz est édité par société Majestics Business SL Andorre : C/ Baixada del moli -
N-16 edifici prat de tobira 2 - 1 er planta porta n-4 - AD500 Andorra la Vella, Andorra -
Andorre - Naf : nrt:L-709891-J - RCS And : 14733 Espagne : C/ Cal Pi de L’Olla 16-18 - 08820
EL PRAT DE LLOBREGAT (BARCELONA) - NIF no W0431809C Les halls d’exposition en
France des produits de la société MAJESTICS BUSINESS SL sont exploités par distributeurs
indépendants, et n'ont donc pas mandat pour représenter la société MAJESTICS
BUSINESS SL.Il en résulte notamment que les distributeurs ne sont pas responsable à
l’égard de l’utilisateurdu site spa.biz et pour tout litige dans la conclusion et l’exécution de
sa commande et des présentes conditions d’utilisations. Entrepôts logistiques pour les
expéditions France : 17486 CASTELLO D’EMPURIES Tel : 0973723333 pour prendre
rendez-vous. Pour faciliter l’envoi de chèque venant de France veuillez utiliser l’adresse :
Majestics Business Sl 32 carrer Ripolles 17486 Castello d'empuries Espagne
</p>
<h3 class="h6">3 - Paiement</h3>
<p>
Les sommes relatives aux produits commandés par l’utilisateur par l'intermédiaire du site
spa.biz sont exigibles dès la validation de la commande par l’utilisateur. Le paiement peut
être effectué lors de la commande ou à la livraison des produits par chèque de banque,
carte bancaire ou virement bancaire. Pour tout client qui souhaite régler leur commande
en totalité à la commande bénéficie d’un escompte de 2,5 % (condition non applicable
pour un spa en stock) Pour tout client qui souhaite régler le solde de leur commande en
chèque de banque, un supplément de 10 % de frais de contre remboursement sera
appliqué. Pour tout client qui souhaite solder leur commande en virement, aucun frais ne
sera appliqué. Aucun solde ne sera encaissé en carte bleue. Le paiement en 3 X sans frais
ne peut être concédé à des sociétés. Pour tout échelonnement supplémentaire, le spa
devra être soldé avant départ de notre dépôt. Les règlements par chèque doivent être
accompagnés du bon de commande et adressé à MAJESTICS BUSINESS SL. Les biens
vendus demeurent la propriété de MAJESTICS BUSINESS SL jusqu’au paiement intégral
des sommes dues. Le non paiement de tout ou partie de la dette à échéance entraîne de
plein droit l’exigibilité intégrale et immédiate de toutes les sommes dues et la possibilité
de sursoir à l’exécution de nouveaux ordres. Les sommes versées par l’acheteur sont
considérées comme un acompte à valoir sur le solde dû et non comme des arrhes. En cas
de non paiement, des pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux d’intérêt légal HT, toutes
taxes en sus, seront exigibles, dès réception d’une lettre de mise en demeure par lettre
recommandée avec accusé de réception. En outre, une pénalité de 20% des sommes
impayées (avec un minimum de 30€) sera facturée en sus, à titre de clause pénale, sans
préjudice, des intérêts légaux dus en cas d’action judiciaire. Pour les professionnels, le
paiement sera effectué en totalité au départ de la marchandise de nos entrepôts. Toute
commande devra être soldée dans un délai maximum de 90 jours suivant la validation de
commande. Tout délai expiré entrainera des frais de stockage se référer aux conditions
paragraphe 16.
</p>
<h3 class="h6">4 - Validation de la commande</h3>
<p>
Afin de pouvoir valider votre commande, un premier acompte de réservation de 1300 €
vous est demandé, ce dernier vous permet de conserver le tarif indiqué sur votre devis
durant 1 an, passé ce délai le tarif sera indexé aux prix en vigueur. Un second acompte
calculé est demandé pour la mise en fabrication du spa. Le délai de mise à disposition ne
débutera qu'à la réception de ce règlement. C’est 2 acomptes n’étant pas considérés
comme des arrhes, ceux-ci ne sont pas remboursables, excepté dans le délai des 14 jours
bien évidemment ou de 30 jours si le produit n’est pas en stock. Le bon de commande
devra être retourné signé, portant la mention lu et approuvé, accompagné de la copie de
la carte d’identité recto verso, à l’adresse mentionnée sur ce dernier ou par courrier
électronique à contact@spa.biz. Par mesure de sécurité pour ses utilisateurs et afin de se
prémunir des tentatives de fraudes, MAJESTICS BUSINESS SL se réserve le droit de vérifier
auprès des organismes concernés, la validité des règlements effectués par tout utilisateur.
D’autre part, MAJESTICS BUSINESS SL se réserve le droit de demander des informations
complémentaires, ou encore de demander le changement du mode de règlement des
commandes. Ces mesures de sécurité sont la preuve de la volonté de MAJESTICS
BUSINESS SL de protéger ses utilisateurs contre d’éventuelles tentatives de fraudes.
</p>
<h3 class="h6">5 - Produits</h3>
<p>
L’assortiment de produits présentés sur le site spa.biz peut évoluer et être modifié sans
préavis, sans que cela ne donne lieu à aucun versement de dommages et intérêts de la
part de MAJESTICS BUSINESS SL à l’utilisateur. Les spas sont prévus pour une installation
à l’extérieur, si une installation à l’ intérieur est envisagée, MAJESTICS BUSINESS SL ne
pourra en aucun être tenu responsable de tous dégâts occasionnés, dégât des eaux,
fuites, court circuit électrique, vanne de vidange non verrouillée, ayant endommagé
l’intérieur du domicile ou local.
</p>
<h3 class="h6">6 - Prix</h3>
<p>
Les prix des produits et offres de service proposés (extensions de garantie ...) par
l'intermédiaire du site spa.biz sont indiqués en EUROS et TTC sauf pour le produit dédié
aux professionnels (FX PRO) qui sera facturé Hors taxes uniquement dans la cas ou le
client est en possession d’un n° de TVA intracommunautaire valide. MAJESTICS BUSINESS
SL se réserve le droit de modifier les prix avant l’acceptation de l’offre, sur demande de ses
fournisseurs. Les promotions mensuelles appliquées sur les sites internet sont disponibles
pour toutes ventes aux particuliers. Les ventes HT ne pourront prétendre à l’application
des offres
</p>
<h3 class="h6">7 - Disponibilité</h3>
<p>
Les produits disponibles sont proposés dans la limite des déclinaisons et stocks
disponibles et sont normalement mis à disposition dans un délai de 48 heures. Afin de
faire valoir cette disponibilité, cette mention doit être indiquée sur le bon de commande.
Dans le cas contraire, le produit sera considéré comme mis en fabrication. Dans ce cas, ce
sont les délais de l’article 8 qui seront appliqués.
</p>
<h3 class="h6">7 - Disponibilité</h3>
<p>
Les produits disponibles sont proposés dans la limite des déclinaisons et stocks
disponibles et sont normalement mis à disposition dans un délai de 48 heures. Afin de
faire valoir cette disponibilité, cette mention doit être indiquée sur le bon de commande.
Dans le cas contraire, le produit sera considéré comme mis en fabrication. Dans ce cas, ce
sont les délais de l’article 8 qui seront appliqués.
</p>
<h3 class="h6">8 - Délai de mise à disposition</h3>
<p>
En cas de stock non disponible, le produit sera mis en fabrication et il est à noter que dans
le cas d'une rupture de référence ou d'une commande sur mesure les délais de mise à
disposition peuvent être étendus de 12 à 26 semaines depuis la date de validation de votre
commande. Les délais peuvent être doublés en cas de force majeure, épidémie,
catastrophe naturelle.
</p>
<h3 class="h6">9 - Livraison</h3>
<p>
MAJESTICS BUSINESS SL n'étant pas en charge des expéditions, le client se réserve le
droit soit de mandater un transporteur de son choix, soit de venir retirer son produit sur
place à l'adresse de notre dépôt. Afin de faciliter la gestion de livraison de la commande,
MAJESTICS BUSINESS SL propose au client les coordonnées d'un transporteur. Si le client
souhaite traiter avec ce dernier, le client autorise MAJESTICS BUSINESS SL à lui
transmettre ses données personnelles. Après la récupération du produit commandé,
l’utilisateur doit procéder à la vérification du produit et indiquer, le cas échéant, sur le bon
de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées d‘une signature, toute
anomalie le concernant. Ces réserves devront par ailleurs être confirmées par courrier
électronique à MAJESTICS BUSINESS SL dans un délai de 48H à compter de la réception
du colis. Au delà, toute réclamation ne pourra être acceptée et dégagera MAJESTICS
BUSINESS SL de toute responsabilité..
</p>
<h3 class="h6">10 - Expédition de pièces détachées et consommables</h3>
<p>
Pour toute commande passée sur le site spa.biz,MAJESTICS BUSINESS SL s'engage à
expédier les pièces détachées et consommables disponibles en stock dans un délai de 7
jours maximum, auquel il faut ajouter le temps d'acheminement de l'organisme chargé
de la livraison. A noter que dans le cas d'une rupture de référence ou d'une commande
sur mesure les délais de mise à disposition peuvent être étendus de 12 à 26 semaines
depuis la date de validation de votre commande. Les délais peuvent être doublés en cas
de force majeure, épidémie, catastrophe naturelle. MAJESTICS BUSINESS SL ne pourra
être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de
colis de la part du transporteur. Cela ne pourra donner lieu à une indemnisation
quelconque de la part de MAJESTICS BUSINESS SL ou à une annulation de commande de
la part de l’utilisateur.
</p>
<h3 class="h6">11 - Droit de rétractation</h3>
<p>
Lors du règlement de l’acompte, le client dispose de 14 jours, représentant le délai du droit
de rétractation et 30 jours en cas de rupture de stock. Ensuite, ce même acompte
constitue le premier versement d'un engagement ferme et définitif. En outre, le client
peut exercer le droit de rétractation du contrat de vente dans un délai de 7 jours ouvrables
à partir du jour où il a reçu le produit qui étaient en stock (Article 56 de la loi 12/2013 du 13
juin sur le commerce). En revanche les produits confectionnés ou mis en fabrication
conformément à la demande de l’acheteur ou clairement personnalisés, qui par leur
nature ne peuvent être restitués, ne bénéficient pas du droit de rétractation (Article 57 de
la loi 12/2013 du 13 sur le commerce). En cas d’exercice du droit de rétractation, MAJESTICS
BUSINESS SL remboursera l’acompte dans un délai de 30 jours minimum à partir du
lendemain de la réception de la marchandise. Il est à noter que la prise en charge des frais
bancaires sera à la charge du client ainsi que les frais de dossier d’un montant de 99 €
(quatre vingt dix neuf euros). Aucun retour de marchandise ne sera accepté si les
marchandises ne sont pas retournées en état neuf, dans leur emballage d’origine complet
(accessoires, notices, ...). Tout produit abîmé, ou dont l’emballage d’origine serait détérioré
ne sera ni remboursé ni échangé. Avant tout remboursement, échange ou avoir, un
examen des produits par nos services techniques est systématiquement réalisé ; les
procédures de remboursements, échanges ou avoir seront mises en place, une fois
l’expertise de la marchandise effectuée.
</p>
<h3 class="h6">12 - Garanties - Conditions de Garantie</h3>
<p>
Tous les spas bénéficient d’une garantie légale minimum de deux ans. Le spa est testé à
notre usine de fabrication avant départ. Pour toutes réparations, le client est chargé de
rapporter le spa à son lieu de retrait, MAJESTICS BUSINESS SL se chargera de l’expédier à
l’usine de fabrication. La réparation et le remplacement, dus à un défaut de conformité
par rapport aux conditions contractuelles seront à la charge de MAJESTICS BUSINESS SL.
Cela couvre tous les frais nécessaires à la réparation du défaut de conformité, notamment
en ce qui concerne les frais d’expédition ou de transport, la main d’oeuvre ou les
matériaux (Article 32.3 de loi de protection du consommateur) MAJESTICS BUSINESS SL
ne peut être tenue à aucune indemnisation envers l’utilisateur pour toute conséquence
découlant du mauvais usage du matériel, manutention après le retrait ainsi que les
micro-fuites dues aux vibrations du transport. Les garanties constructeurs sont les
suivantes : Saunas, hammams, baignoires : 2 ans Pour les spas SUN ***** vente aux
professionnels : (vente HT) 2 ans de garantie sur la totalité du produit. vente aux
particuliers : Garantie 20 ans COQUE ET CHASSIS : spa.biza vous garantit la coque ainsi
que la structure contre toute déformation qui pourrait nuire au bon fonctionnement de
votre spa (Cette garantie ne prend pas en compte la surface de coque mais seulement la
partie structurel ainsi que le châssis, la garantie est applicable à partir du moment où elle
nuie au bon fonctionnement du spa) Cette garantie s’applique pour tous les spas
fabriqués à partir de 2022. Afin que la garantie 20 ans soit valable n’oubliez pas de vous
inscrire directement sur le site spa.biz pour activer celle ci, cela doit être fait maximum
dans les 30 jours après la mise à disposition du spa.. Cette garantie inclus aussi vanne
pompier 1 pouce, vanne pompier 1,5 pouce, vanne pompier 2 pouces, intérieur de buse 2
entrées, intérieur de buse 3 entrées, intérieur de buse 4 entrées, intérieur de buse rotative
2 entrées, intérieur de buse rotative océan, coude 90 1 pouce, coude 90 1,5 pouce, coude
90 2 pouces, coude 90 2,5 pouces, coude 90 3 pouces, kit raccord pompe DH1, kit raccord
pompe LP300, réducteur 1 pouce, réducteur 1,5 pouce, réducteur 2 pouces, vanne
guillotine, intérieur bonde de fond, raccord Y 1 pouce, raccord Y 1,5 pouce,raccord Y 2
pouces, raccord Y 2,5 pouces, manchon 1 pouce,manchon 1,5 pouce, manchon 2 pouces,
manchon 2,5 pouces,manchon 3 pouces, coude T 1 pouce, coude T 1,5 pouce, coude T 2
pouces, coude T 2,5 pouces, intérieur grille aspiration, cuve skimmer, clapet anti retour,
intérieur aromathérapie, raccord étanche unité centrale, élise de pompe DH1, élise de
pompe JA 150, élise de pompe JA 200, élise de pompe LP 250, hélice de pompe LP 300,
bague de serrage manette de dérivation, T de vanne de dérivation, bague de clarinette 1
pouce, bague de clarinette 1,5 pouce, bague de clarinette 2 pouces, raccord 4 entrées,
bouchon de buse 1 pouce,bouchon de buse 1,5 pouce, bouchon de buse 2 pouces, bague
des serrage spot led, visserie pompe, patte de fixation blower, visserie unité centrale,
bague de serrage réchauffeur étanche, capot arrière de pompe LP 250, capot arrière de
pompe JA 150, capot arrière de pompe JA 200, capot arrière de pompe DH1, capot arrière
de pompe LP300, bouchon de purge skimmer extérieur, bague de serrage étanche
blower, support de pompe, visserie blower, silentbloc dessous de pompe. Garantie 7 ans
SURFACE DE COQUE : spa.biz vous garantit l’acrylique contre toute fissure ou séparation
entre l’acrylique et le reste de la coque rigide pour une durée de sept ans à partir de la
date de mise à disposition Cette garantie s’applique pour tous les spas fabriqués à partir
de 2022. La garantie 7 ans sur la surface de coque ne prend pas en compte les dommages
qui pourraient être causés par un tiers, tout choc, rayures, ainsi que de mauvaises
manipulations, ne rentrent pas en garantie. Garantie 5 ans spa.biz vous garantit les
COMPOSANTS ÉLECTRONIQUES ainsi que le système de PLOMBERIE pour une durée de
cinq ans. Cette garantie s’applique pour tous les spas fabriqués à partir de 2022 sous
conditions d’utiliser les produits d’entretien agréé par spa.biz, conformément à nos
conditions de garantie. Les garanties premium de spa.biz sont valable uniquement pour la
gamme de spa spa.biz qui est composé du spa Samana, Rio, Bahia, Acapulco, Borneo,
Esperanza, Ocean, Grande baie, Lévitation, Santiago, Rx Pro, Fx Pro. MAJESTICS BUSINESS
SL reste tenue des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires .
MAJESTICS BUSINESS SL applique une garantie pièce et main d’oeuvre sur ces produits,
Afin de bénéficier de la garantie main d'oeuvre, il faut que le produit soit retourné au lieu
de retrait. Une assistance téléphonique et email sont mis à disposition du client. Dans le
cadre de la garantie pièce, le spa doit systématiquement être branché à votre tableau
électrique par un professionnel. La facture de cette intervention doit nous être retournée
avec la validation de garantie sous 1 mois maximum. Afin que chacun de nos clients
utilisent leur produit de façon optimisé, MAJESTICS BUSINESS vous conseille : - Utiliser
des produits de traitements référencés par spa.biz - Utiliser les filtres d’origine spa.biz et
les changer 4 fois par an en usage particulier et 1 fois par mois en usage professionnel -
Faire une étude de sol en prenant compte le spa, le volume d’eau et le poids maximum de
personnes avant d’installer un spa dessus - Ne pas mettre les panneaux PVC en contact
avec le sol - Nettoyer la bâche en extérieur au moins 1 fois par mois - Prendre une douche
avant d’entrer dans le spa - Ne pas mettre des huiles essentielles directement dans l’eau -
Ne pas utiliser votre spa avec des produits gras sur le corps - Ne pas utiliser votre spa avec
des cheveux longs détachés - Ne pas s’asseoir sur le rebord de votre spa et sur les vannes,
appuis tête et boîtier de commande - Ne pas sauter dans votre spa - Ne pas obstruer les
jets avec un objet ou un accessoire - Ne pas nettoyer votre spa avec un produit abrasif - Ne
pas serrer les vannes avec force - Ne pas s’installer devant le skimmer ou les buses
d’aspiration - Ne pas encastrer ou enterrer votre spa sans laisser d’accès et d’évacuation
d’eau Entretien : Les produits agréés spa.biz ont été testés depuis de nombreuses années
et permettent de préserver votre spa. L’utilisation de tout autre produit peut entraîner des
dommages et l’annulation immédiate de votre garantie. Fréquence pour un an : -
Particulier : 2 kits d’entretien par an (chlore ou brome, PH+ et PH-) + 2 calfix par an + 4
filtres - Professionnel : 12 kits d’entretien par an (chlore ou brome, PH+ et PH-) + 4 calfix par
an + 12 filtres Le vendeur est tenu de mettre à disposition un bien conforme au contrat et
répond des défauts de conformité existant. Il répond également des défauts de
conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage. Pour être conforme au
contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable
et, le cas échéant : -correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les
qualités que celui ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
-présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre à l’égard des
déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant,
notamment dans la publicité ou l’étiquetage. 2° Ou présenter les caractéristiques définies
d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par
l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. L’action
résultant du défaut de conformité de prescrit dans un délai de deux ans à compter de la
délivrance du bien. Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la
chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent
tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un
moindre prix, s’il les avait connus. L’action résultant des vices rédhibitoires doit être
intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte vice. Les
garanties commerciales mentionnées ci-dessus sont valables à compter de la date de
réception de votre produit et après avoir dûment rempli le formulaire de validation de
garantie dans la rubrique garantie 20 ans sur le sitespa.biz dans un délai d’un mois
maximum après réception de votre achat.
</p>
<p>
"Clients investissant dans un spa haut-de-gamme spa.biz bénéficient de notre garantie
Premium (20 ans châssis, 7 ans cuve et surface, 5 ans électronique et plomberie). Pour
préserver cette garantie, une utilisation conformément à nos recommandations est
requise, incluant l'installation par un professionnel agréé et l'usage obligatoire des
produits d'entretien spa.biz, notamment : 5 filtres perforés, soit 2 kg de chlore lent ou de
brome, 2 kg de pH plus, 3 kg de pH moins, 2 l d'anti calcaire, et 2 pots de bandelettes pour
contrôler le pH. Un abonnement annuel à 370 € TTC est proposé, couvrant l'entretien
annuel grâce à un Pack Premium. L'adhésion en tant que Client Ambassadeur offre les
produits d'entretien gratuitement. En l'absence d'abonnement, les factures d'achat des
produits sont exigées pour toute intervention sous garantie." ( Garantie pour toute la
gamme NON haut de gamme 2 ans )
</p>
<h3 class="h6">13 - Données personnelles</h3>
<p>
MAJESTICS BUSINESS SL traite toutes les informations concernant ses utilisateurs avec la
plus grande confidentialité et conformément à la loi andorrane 29/21, du 28 octobre, en
matière de protection des données, afin de vous identifier en tant qu’acheteur de nos
produits, de formaliser la vente et de permettre l’historique de votre dossier. MAJESTICS
BUSINESS SL s’engage à prendre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la
confidentialité de vos données. Nous vous informons également que MAJESTICS
BUSINESS SL, sera également responsable du traitement de vos données pendant le
processus d’achat afin de gérer votre inscription en tant que client du site web et de
fournir des services après vente. Les coordonnées bancaires, protégées par un cryptage,
ne transitent pas par nos systèmes et ne sont donc pas en possession de la société. Si
nous décidons de modifier les conditions de notre engagement, nous indiquerons les
changements sur cette page afin de toujours préciser quelles informations nous stockons,
comment nous les utilisons et les conditions de transfert. Les données personnelles seront
conservées pendant le temps strictement nécessaire jusqu’à ce que la finalité pour
laquelle elles ont été collectées soit atteinte, et aussi longtemps que la raison pour
laquelle les données personnelles ont été traitées est maintenue. Une fois que la raison
qui a légitimé le traitement a pris fin, les données personnelles seront conservées dûment
bloquées pendant la période de temps appropriée pour respecter les délais de
prescription légaux afin d'éviter d’éventuelles infractions. Vous pouvez exercer vos droits
d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité ou d’opposition au
traitement de vos données en envoyant une communication écrite à MAJESTICS
BUSINESS SL, à l’adresse Baixada del Moli, num 16, Prat de Ribra 2, 1-4, AD500 Andorra la
Vella, AD500 (Principat d’Andorra), ou par courrier électronique à contact@spa.biz. Les
dites données ne sont communiquées à des tiers que vous satisfaire aux obligations
légales et réglementaires, en joignant une photocopie de votre carte d’identité ou autre
document d’identification équivalent.
</p>
<h3 class="h6">14 - Droit applicable / juridiction compétente</h3>
<p>
Le présent contrat conclu entre un utilisateur et MAJESTICS BUSINESS SL est régi par les
présentes conditions générales de vente et le droit andorran.Tout litige relatif à l’exécution
ou l’interprétation du présent Contrat seront soumis aux tribunaux compétents. 15 -
Achat par financement Tout financement pour l’achat d’un produit par l’intermédiaire du
site spa.biz, s’effectue entre le client et la maison de crédit. MAJESTICS BUSINESS SL ne
peut être tenu responsable pour toutes anomalies survenues au moment du
financement. Les réclamations, les demandes d’informations relevées, ou toutes
questions sur les prélèvements de la somme empruntée, devront se faire directement
auprès de la maison de crédit concernée. Le site spa.biz et la maison de crédit, ne sont en
aucun cas partenaires. 16 - Frais de stockage Les frais de stockage sont de 15 € HT
journalier et seront facturables 30 jours après la mise à disposition dans notre dépôt, cette
mise à disposition prend effet à l'envoi d'un mail. La somme totale en fonction du nombre
de jours, sera imputée sur le montant restant dû de la commande.Le solde peut être réglé
avant ou le jour de livraison directement à la société de transport.
</p>
<p>
Date et signature précédées de la mention lu et approuvé
</p>
</div>
</div>
{% endblock %}
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